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Conditions générales de vente

Ceci est une traduction fournie à titre informatif. Seule la version polonaise des Conditions générales (Regulamin) fait foi.

Conditions générales de vente de la boutique en ligne SHEZAMME

Version du 27 octobre 2026

Bonjour ! Nous sommes ravis que vous fassiez vos achats chez SHEZAMME.

La boutique en ligne SHEZAMME est exploitée par KOLEKT5 sp. z o.o., dont le siège social est situé à Skrbeńsko, ul. Zielona 34b, 44-341 Skrbeńsko, Pologne, immatriculée au registre des entrepreneurs du Registre judiciaire national (Krajowy Rejestr Sądowy) sous le numéro KRS 0001112313, tribunal du registre : tribunal d'arrondissement de Gliwice (Sąd Rejonowy w Gliwicach), Xe section commerciale du Registre judiciaire national, NIP (numéro d'identification fiscale) 7292756919, REGON (numéro d'identification statistique) 528956304, capital social de 5 000,00 PLN.

Les présentes Conditions générales vous indiquent comment passer une commande menant à la conclusion d'un contrat, comment nous exécutons les commandes, quels modes de livraison et moyens de paiement sont disponibles dans la Boutique, comment vous rétracter du contrat et comment déposer une réclamation.

Pour toute question ou tout doute, nous restons à votre disposition à l'adresse e-mail : support@shezamme.com.

Nous vous souhaitons de bons achats ! L'équipe SHEZAMME

§ 1. Définitions

Aux fins des Conditions générales, les termes ci-dessous ont la signification suivante :

Acheteur – toute personne physique, personne morale ou unité organisationnelle dépourvue de personnalité juridique à laquelle la loi reconnaît la capacité juridique, qui utilise la Boutique ou y effectue un achat.
Consommateur – toute personne physique qui accomplit avec le Vendeur un acte juridique sans lien direct avec son activité économique ou professionnelle.
Entrepreneur bénéficiant des droits du consommateur – toute personne physique qui conclut avec le Vendeur un contrat directement lié à son activité économique, lorsqu'il ressort du contenu de ce contrat que celui-ci ne revêt pas pour elle un caractère professionnel, découlant notamment de l'objet de l'activité économique qu'elle exerce, tel que rendu public en vertu des dispositions relatives au Registre central et d'information sur l'activité économique (Centralna Ewidencja i Informacja o Działalności Gospodarczej). Les dispositions des Conditions générales relatives au Consommateur s'appliquent également à l'Entrepreneur bénéficiant des droits du consommateur.
Conditions générales – le présent document, qui définit les règles d'utilisation de la Boutique, de conclusion et d'exécution des contrats, de livraison et de paiement, ainsi que la procédure de rétractation et la procédure de réclamation. Les Conditions générales sont disponibles à l'adresse https://shezamme.com/fr/pages/regulamin-shezamme.
Boutique – la boutique en ligne SHEZAMME accessible à l'adresse https://shezamme.com.
Vendeur – KOLEKT5 sp. z o.o., dont le siège social est situé à Skrbeńsko, ul. Zielona 34b, 44-341 Skrbeńsko, Pologne, KRS 0001112313, tribunal du registre : tribunal d'arrondissement de Gliwice, Xe section commerciale du Registre judiciaire national, NIP 7292756919, REGON 528956304, capital social de 5 000,00 PLN, adresse e-mail : support@shezamme.com.
Produit – tout bien proposé dans la Boutique, dont la description, le prix et la disponibilité sont présentés sur la page produit.
Produit sur commande – Produit signalé sur la page produit comme disponible « Sur commande », que le Vendeur fait venir après la passation de la commande par l'Acheteur.
Mystery Box – Produit (par ex. Mystery Box Streetwear, Mystery Box Nike, Mystery Box Adidas Yeezy) pour lequel l'Acheteur choisit dans la Boutique le montant (prix) du lot ainsi que la taille, et dont le Vendeur compose le contenu à partir de produits neufs et authentiques, conformément à la description présentée sur la page produit.
Carte cadeau – carte cadeau électronique SHEZAMME d'une valeur déterminée, qui peut être utilisée pour payer des commandes dans la Boutique selon les modalités définies au § 11.
Boutique partenaire SneakersJoint – magasin physique SneakersJoint situé ul. Odrzańska 15, 50-113 Wrocław, dans lequel l'Acheteur peut retirer gratuitement en personne une commande passée dans la Boutique. SHEZAMME n'exploite pas son propre magasin physique.
Formulaire de commande – formulaire disponible dans la Boutique (caisse) permettant de passer une commande, y compris de choisir le mode de livraison et le moyen de paiement.
Jour ouvré – tout jour du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés légaux.
Loi relative aux droits des consommateurs – la loi polonaise du 30 mai 2014 relative aux droits des consommateurs (ustawa o prawach konsumenta) (Journal des lois [Dziennik Ustaw] de 2014, position 827, telle que modifiée).
Code civil – la loi polonaise du 23 avril 1964 – Code civil (Kodeks cywilny) (Journal des lois [Dziennik Ustaw] de 1964, n° 16, position 93, telle que modifiée).

§ 2. Dispositions générales

Les Conditions générales définissent les règles et conditions d'utilisation de la Boutique ainsi que les droits et obligations du Vendeur et des Acheteurs.
La Boutique propose exclusivement des produits neufs et authentiques, notamment des chaussures, des vêtements et des accessoires, ainsi que des Mystery Boxes et des Cartes cadeaux.
L'objet de la prestation et ses caractéristiques principales (telles que la marque, le modèle, la couleur ou la taille), le prix, la disponibilité ainsi que le délai d'exécution sont présentés à l'Acheteur sur la page produit.
Le Vendeur exerce une activité de vente au détail par l'intermédiaire de la Boutique et fournit en même temps aux Acheteurs des services par voie électronique.
Pour utiliser la Boutique, y compris pour effectuer un achat, il suffit de disposer :
1. d'un appareil connecté à Internet,
2. d'un système d'exploitation standard,
3. d'un navigateur Internet standard et à jour,
4. d'une adresse e-mail active.
L'Acheteur ne peut pas effectuer d'achat dans la Boutique de manière anonyme ni sous un pseudonyme.
Lors de l'utilisation de la Boutique, il est interdit de fournir des contenus à caractère illicite, notamment en transmettant de tels contenus au moyen des formulaires disponibles dans la Boutique.

§ 3. Services fournis par voie électronique

Par l'intermédiaire de la Boutique, le Vendeur fournit à l'Acheteur des services par voie électronique.
Le service de base fourni par voie électronique consiste à permettre à l'Acheteur de passer, par l'intermédiaire de la Boutique, une commande menant à la conclusion d'un contrat de vente avec le Vendeur. Il est possible de passer commande sans disposer d'un compte dans la Boutique.
Si l'Acheteur décide de créer un compte dans la Boutique, le Vendeur lui fournit un service consistant en la création et la tenue du compte. Le compte conserve les données de l'Acheteur ainsi que l'historique des commandes qu'il a passées. L'Acheteur se connecte à son compte en indiquant son adresse e-mail et un code de vérification à usage unique envoyé à cette adresse à chaque connexion. Le compte est créé lors de la première connexion effectuée de la manière décrite.
L'Acheteur peut à tout moment supprimer son compte en adressant une demande en ce sens au Vendeur à l'adresse support@shezamme.com. La suppression du compte n'entraîne pas la suppression des informations relatives aux commandes passées au moyen du compte, que le Vendeur conserve jusqu'à l'expiration du délai de prescription des prétentions découlant des contrats conclus par l'intermédiaire de la Boutique, sous réserve des dispositions relatives à la protection des données personnelles.
Si l'Acheteur décide de s'abonner à la newsletter, le Vendeur lui fournit un service consistant en l'envoi d'e-mails contenant des informations sur les nouveautés, les produits et les promotions du Vendeur. L'abonnement à la newsletter s'effectue en cochant la case prévue à cet effet dans le Formulaire de commande ainsi que – si la Boutique offre cette possibilité – au moyen du formulaire d'inscription disponible sur le site de la Boutique. L'Acheteur peut à tout moment se désabonner de la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement figurant dans chaque message ou en adressant une demande en ce sens au Vendeur.
Les contrats de fourniture de services par voie électronique sont conclus pour une durée indéterminée et l'Acheteur peut les résilier à tout moment de la manière décrite aux alinéas 4 et 5. Les services fournis par voie électronique sont gratuits. Les contrats de vente conclus par l'intermédiaire de la Boutique sont conclus à titre onéreux.
Afin d'assurer la sécurité de l'Acheteur et de la transmission des données, le Vendeur applique des mesures techniques et organisationnelles adaptées au niveau de risque pesant sur la sécurité des services fournis, en particulier des mesures destinées à empêcher l'obtention et la modification de données personnelles par des personnes non autorisées. L'utilisation des services fournis par voie électronique comporte des risques typiques, tels que les logiciels malveillants, les messages usurpant l'identité de la Boutique (hameçonnage ou phishing) ou l'interception des données transmises par des personnes non autorisées. Le Vendeur ne demande jamais la communication du code de vérification à usage unique servant à se connecter au compte – ce code ne doit être communiqué à personne.
L'Acheteur est invité à informer le Vendeur de toute irrégularité ou interruption du fonctionnement de la Boutique. Les réclamations relatives aux services fournis par voie électronique peuvent être adressées à l'adresse e-mail support@shezamme.com, en précisant la nature de l'irrégularité et la date à laquelle elle s'est produite. Le Vendeur examine ces réclamations dans un délai de 14 jours à compter de leur réception et informe l'Acheteur de sa décision à l'adresse e-mail à partir de laquelle la réclamation a été envoyée.

§ 4. Passation de la commande et conclusion du contrat

L'Acheteur peut passer commande en tant qu'invité ou après s'être connecté à son compte dans la Boutique. La connexion est également possible pendant la passation de la commande.
La commande est passée en ajoutant les Produits choisis au panier et en remplissant le Formulaire de commande, dans lequel l'Acheteur indique les données nécessaires à l'exécution de la commande et choisit le mode de livraison et le moyen de paiement.
Les Conditions générales sont mises à la disposition de l'Acheteur avant la passation de la commande et il appartient à l'Acheteur d'en prendre connaissance. La passation de la commande vaut acceptation des Conditions générales. En cas de doute concernant les Conditions générales, l'Acheteur peut contacter le Vendeur à l'adresse support@shezamme.com.
Avant la passation de la commande, le Formulaire de commande présente à l'Acheteur le prix total de la commande, taxes comprises, le coût du mode de livraison choisi ainsi que le montant total à payer.
Le processus de passation de la commande se termine par un clic sur le bouton de finalisation de la commande. Cette action constitue la déclaration de volonté de l'Acheteur menant à la conclusion d'un contrat de vente avec le Vendeur. En cas de paiement au moyen de boutons de paiement rapide (par ex. Apple Pay, Google Pay), la confirmation du paiement par l'Acheteur sur son appareil équivaut à un clic sur le bouton de finalisation de la commande.
En cas de paiement anticipé (électronique), le contrat de vente est conclu au moment de l'autorisation réussie du paiement et, en cas de paiement Klarna, au moment de l'acceptation de la transaction par Klarna. Si le paiement n'est pas autorisé ou accepté, la commande n'est pas passée et le contrat de vente n'est pas conclu. En cas de choix du paiement à la livraison (contre-remboursement), la commande est passée et le contrat est conclu au moment du clic sur le bouton de finalisation de la commande.
Après la passation de la commande, le Vendeur envoie à l'Acheteur une confirmation de commande à l'adresse e-mail indiquée dans le Formulaire de commande.
L'Acheteur est tenu de fournir des données véridiques dans le Formulaire de commande. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre l'exécution de la commande lorsque l'Acheteur a fourni des données inexactes ou lorsque ces données suscitent des doutes fondés quant à leur exactitude. Dans ce cas, le Vendeur informe l'Acheteur de ses doutes par téléphone ou par courrier électronique, et l'Acheteur a le droit d'expliquer toutes les circonstances liées à la vérification des données dans un délai de 7 jours. En l'absence de données permettant de contacter l'Acheteur, le Vendeur fournira des explications lorsque l'Acheteur prendra contact avec lui.

§ 5. Prix et paiements

Les prix des Produits indiqués dans la Boutique sont des prix bruts, TVA comprise. En cas de livraison vers un pays situé hors de l'Union européenne, la TVA n'est pas facturée et le montant total à payer est indiqué dans le Formulaire de commande avant la passation de la commande. Les prix sont indiqués en zlotys polonais (PLN) ; pour certains pays de livraison, les prix peuvent être affichés et réglés dans une autre devise, indiquée sur le site de la Boutique et dans le Formulaire de commande. Les prix des Produits n'incluent pas les frais de livraison visés au § 6.
Le prix du Produit qui fait foi est celui en vigueur au moment de la passation de la commande. En cas de réduction du prix d'un Produit, la Boutique indique, à côté du prix réduit, le prix le plus bas de ce Produit pratiqué au cours des 30 jours précédant l'application de la réduction.
Les moyens de paiement disponibles sont présentés à l'Acheteur dans le Formulaire de commande avant la passation de la commande. À la date de publication des Conditions générales, il s'agit notamment :
1. des cartes de paiement (notamment Visa et Mastercard – les types de cartes acceptées sont indiqués dans le Formulaire de commande),
2. de BLIK – pour les commandes en zlotys polonais (PLN),
3. d'Apple Pay et de Google Pay,
4. de Klarna,
5. du paiement à la livraison (contre-remboursement) – pour une livraison en Pologne par coursier InPost ou DPD, après sélection dans le Formulaire de commande d'un mode de livraison signalé comme « contre-remboursement ».
Les paiements électroniques sont traités dans le cadre du service Shopify Payments, fourni au Vendeur par Shopify International Limited, dont le siège est situé à Dublin (Irlande), avec le concours des opérateurs de paiement qui coopèrent avec elle. Les paiements Klarna sont effectués par Klarna Bank AB (publ), dont le siège est situé à Stockholm (Suède).
Si l'Acheteur a choisi le paiement Klarna, il est redirigé, après avoir cliqué sur le bouton de finalisation de la commande, vers le service Klarna afin de choisir et de confirmer l'option de paiement. Les options disponibles et leurs conditions sont définies par Klarna et, en cas de paiement différé ou échelonné, l'Acheteur effectue ses règlements directement auprès de Klarna.
En cas de paiement à la livraison (contre-remboursement), l'Acheteur paie le montant indiqué dans la commande au transporteur agissant pour le compte du Vendeur, lors de la réception du colis, selon les modalités proposées par le transporteur (les moyens de paiement disponibles dépendent du transporteur). Le colis est remis à l'Acheteur après le paiement de ce montant. Le coût de la livraison avec paiement à la livraison est supérieur au coût de la livraison par le même transporteur avec paiement anticipé et il est indiqué dans le Formulaire de commande avant la passation de la commande.
Le paiement est effectué au moment de l'autorisation réussie du paiement dans le cadre de Shopify Payments, en cas de paiement Klarna – au moment de l'acceptation de la transaction par Klarna et, en cas de paiement à la livraison – au moment du paiement du montant du contre-remboursement au transporteur.
Tout remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par l'Acheteur : en cas de paiement par carte (y compris via Apple Pay ou Google Pay) – sur la carte de paiement, en cas de paiement BLIK – sur le compte bancaire associé au paiement BLIK et, en cas de paiement Klarna – par une correction ou un remboursement de la créance par Klarna, à moins que l'Acheteur n'ait expressément accepté un autre mode de remboursement. Si l'Acheteur a payé à la livraison (contre-remboursement), le remboursement est effectué par virement sur le compte bancaire indiqué par l'Acheteur (par ex. dans la déclaration de rétractation, dans la réclamation ou en réponse à un message du Vendeur) – s'agissant d'un Consommateur, avec son accord exprès, exprimé notamment par l'indication du numéro de compte. L'Acheteur ne supporte aucun frais lié au remboursement.
Le moment du remboursement est celui où le Vendeur ordonne le remboursement dans le cadre de Shopify Payments vers le moyen de paiement utilisé par l'Acheteur et, en cas de remboursement par virement, celui où le Vendeur ordonne le virement vers le compte bancaire indiqué par l'Acheteur.
Si l'Acheteur a demandé l'émission d'une facture, celle-ci lui est transmise par voie électronique à l'adresse e-mail indiquée dans le Formulaire de commande.

§ 6. Livraison

Les modes de livraison disponibles et leur coût sont présentés à l'Acheteur sur le site de la Boutique et dans le Formulaire de commande avant la passation de la commande. À la date de publication des Conditions générales, les modes de livraison suivants sont disponibles dans la Boutique :
1. en Pologne :
  - retrait en personne à la Boutique partenaire SneakersJoint, ul. Odrzańska 15, 50-113 Wrocław – gratuit, si ce mode de livraison est disponible pour la commande concernée dans le Formulaire de commande,
  - livraison dans une consigne automatique InPost Paczkomat ou dans un point de retrait choisi dans le Formulaire de commande – 13,99 PLN,
  - Coursier InPost – 16,99 PLN,
  - Coursier DPD – 17,99 PLN,
  - Coursier InPost contre-remboursement – 23,99 PLN,
  - Coursier DPD contre-remboursement – 22,99 PLN ;
2. vers les pays de l'Union européenne autres que la Pologne – 50 PLN (ou l'équivalent dans la devise de la commande) ;
3. vers certains pays situés hors de l'Union européenne, indiqués dans le Formulaire de commande (à la date de publication des Conditions générales : Royaume-Uni, États-Unis, Canada, Suisse et Norvège) – 250 PLN (ou l'équivalent dans la devise de la commande).
Les frais de livraison sont à la charge de l'Acheteur, sauf indication contraire du Vendeur. La livraison en Pologne est gratuite pour les commandes dont la valeur des Produits atteint au moins 1 000 PLN. La livraison gratuite ne s'applique pas à la livraison avec paiement à la livraison (contre-remboursement).
En cas de livraison vers un pays situé hors de l'Union européenne, les droits de douane, les taxes à l'importation et les éventuels frais liés au dédouanement sont à la charge du destinataire du colis, conformément à la législation du pays du destinataire ; ils peuvent être perçus lors de la réception du colis. Ces montants ne sont inclus ni dans le prix des Produits ni dans les frais de livraison.
Le Vendeur a le droit de décider de répartir la commande en plusieurs colis distincts, sans frais supplémentaires pour l'Acheteur.
En cas de retrait en personne, le Vendeur informe l'Acheteur par e-mail que la commande est prête à être retirée. La commande peut être retirée à la Boutique partenaire SneakersJoint pendant ses heures d'ouverture, sur présentation de l'e-mail de confirmation de commande (par ex. sur l'écran d'un téléphone).
La Carte cadeau est livrée exclusivement par voie électronique – à l'adresse e-mail indiquée dans le Formulaire de commande ou, si l'Acheteur sélectionne sur la page produit l'option de l'envoyer en cadeau, à l'adresse e-mail de la personne bénéficiaire indiquée à cet endroit – et n'entraîne aucun frais de livraison.

§ 7. Exécution de la commande

L'exécution de la commande consiste à rassembler les Produits commandés, à les emballer et à expédier le colis conformément au mode de livraison choisi et, en cas de retrait en personne, à préparer la commande en vue de son retrait à la Boutique partenaire SneakersJoint.
La commande est réputée exécutée au moment de l'expédition du colis (sa remise au transporteur) et, en cas de retrait en personne, au moment de la remise de la commande à l'Acheteur. Pour l'Acheteur qui n'est pas un Consommateur, le moment de l'expédition du colis constitue également le moment de la délivrance du bien. Si l'Acheteur est un Consommateur, le bien est réputé délivré, et le risque de perte ou de détérioration fortuite du bien est transféré au Consommateur, au moment où le Consommateur ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, en prend possession.
Le délai d'exécution de la commande est indiqué sur la page de chaque Produit. Au délai d'expédition s'ajoute le délai de livraison du colis par le transporteur. En particulier :
1. les Produits signalés comme disponibles immédiatement sont expédiés dans les 24 heures (comptées en Jours ouvrés) suivant la passation de la commande et, en cas de paiement anticipé, suivant son paiement ; les commandes passées et payées un Jour ouvré avant 14h00 sont en règle générale expédiées le jour même ;
2. les Mystery Boxes sont expédiées dans les 24 heures suivant la passation de la commande ;
3. les Produits sur commande sont expédiés dans le délai indiqué sur la page produit, au plus tard dans les 10 Jours ouvrés suivant la conclusion du contrat (en règle générale entre 2 et 10 Jours ouvrés). Si, pour des raisons indépendantes du Vendeur, ce délai ne peut être respecté, le Vendeur en informe sans délai l'Acheteur et lui indique la date d'expédition prévue ; le Consommateur dispose alors des droits visés à l'alinéa 5 et, en cas de résolution du contrat, le Vendeur rembourse tous les paiements reçus sans délai, au plus tard dans un délai de 14 jours.
Si la commande comprend des Produits dont les délais d'exécution diffèrent, le délai d'exécution contraignant pour l'ensemble de la commande est le plus long d'entre eux, étant entendu que le Vendeur peut expédier la commande en plusieurs colis afin d'accélérer la livraison d'une partie de celle-ci.
Si le Vendeur ne livre pas le Produit dans le délai, le Consommateur dispose des droits prévus par les dispositions du Code civil (notamment par l'article 543¹ du Code civil) et, indépendamment de ceux-ci – si l'une des parties n'exécute pas son obligation dans un délai strictement déterminé – du droit de résoudre le contrat selon les modalités prévues à l'article 492 du Code civil.

§ 8. Commandes individuelles

L'Acheteur peut s'adresser au Vendeur (par ex. à l'adresse support@shezamme.com) afin de lui demander de faire venir un Produit qui n'est pas disponible dans l'offre de la Boutique, en indiquant notamment le modèle et la taille.
En réponse, le Vendeur communique à l'Acheteur le prix ainsi que le délai d'exécution prévu. Le contrat est conclu après l'acceptation par l'Acheteur des conditions présentées et la passation de la commande selon les modalités convenues avec le Vendeur.
Les dispositions des Conditions générales s'appliquent aux commandes individuelles.

§ 9. Rétractation du Consommateur

Conformément aux dispositions de la Loi relative aux droits des consommateurs, le Consommateur a le droit de se rétracter d'un contrat conclu à distance sans avoir à motiver sa décision, dans un délai de 14 jours à compter du jour où le Consommateur ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, prend possession du Produit. Dans le cas d'un contrat portant sur plusieurs biens livrés séparément, par lots ou en plusieurs parties, ce délai court à compter de la prise de possession du dernier bien, lot ou de la dernière partie.
Le Consommateur peut se rétracter du contrat en adressant au Vendeur une déclaration de rétractation – notamment par courrier électronique à l'adresse support@shezamme.com ou par écrit à l'adresse : KOLEKT5 sp. z o.o., ul. Zielona 34b, 44-341 Skrbeńsko. Le Consommateur peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation figurant à l'annexe n° 1 des Conditions générales, mais ce n'est pas obligatoire.
Pour respecter le délai, il suffit d'envoyer la déclaration avant son expiration.
Le Vendeur confirme sans délai au Consommateur la réception de la déclaration de rétractation à l'adresse e-mail du Consommateur et, à sa demande expresse, également par écrit, par voie postale.
En cas de rétractation, le contrat est réputé non conclu.
Le Consommateur est tenu de restituer le Produit au Vendeur sans délai, et au plus tard dans un délai de 14 jours à compter du jour où il s'est rétracté du contrat, à moins que le Vendeur n'ait proposé de récupérer lui-même le Produit. Pour respecter le délai, il suffit de renvoyer le Produit avant son expiration. Le Produit doit être renvoyé à l'adresse : SHEZAMME – KOLEKT5 sp. z o.o., ul. Zielona 34b, 44-341 Skrbeńsko, Pologne. Les instructions de renvoi du Produit sont disponibles sur la page https://shezamme.com/fr/pages/zwroty.
Le Consommateur supporte les frais directs de renvoi du Produit.
Le Vendeur rembourse au Consommateur tous les paiements reçus de sa part, y compris les frais de livraison du Produit (s'ils ont été supportés par le Consommateur) – à hauteur du coût du mode de livraison standard le moins cher proposé dans la Boutique vers le pays de livraison du Produit, autre que le retrait en personne – sans délai, et au plus tard dans un délai de 14 jours à compter du jour de réception de la déclaration de rétractation du Consommateur. Si la déclaration de rétractation a été jointe au colis contenant le Produit retourné, ce délai court à compter du jour de la livraison de ce colis au Vendeur.
Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Consommateur, à moins que le Consommateur n'ait expressément accepté un autre mode de remboursement n'entraînant pour lui aucun frais. Si le Consommateur a payé à la livraison (contre-remboursement), le remboursement est effectué par virement sur le compte bancaire qu'il a indiqué, selon les modalités définies au § 5, alinéa 8 ; si le numéro de compte n'est pas communiqué, le Vendeur le demande sans délai au Consommateur.
Si le Vendeur n'a pas proposé de récupérer lui-même le Produit auprès du Consommateur, il peut différer le remboursement jusqu'à la réception du Produit ou jusqu'à ce que le Consommateur ait fourni la preuve de son renvoi, selon l'événement qui se produit en premier.
Le Consommateur est responsable de toute dépréciation du Produit résultant d'une utilisation de celui-ci allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du Produit (article 34, paragraphe 4, de la Loi relative aux droits des consommateurs). Le Produit retourné doit être convenablement protégé pour le transport.
Conformément à l'article 38, paragraphe 1, de la Loi relative aux droits des consommateurs, le Consommateur ne bénéficie pas du droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, notamment pour les contrats :
1. portant sur un bien non préfabriqué, fabriqué selon les spécifications du Consommateur ou destiné à répondre à ses besoins individualisés ;
2. portant sur un bien livré dans un emballage scellé qui ne peut être renvoyé après ouverture de l'emballage pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, si l'emballage a été ouvert après la livraison ;
3. portant sur des biens qui, après leur livraison, sont, en raison de leur nature, mélangés de manière indissociable avec d'autres biens.
L'exclusion du droit de rétractation ne limite pas les droits de l'Acheteur en cas de défaut de conformité du Produit au contrat, décrits au § 10.

§ 10. Responsabilité en cas de défaut de conformité du Produit au contrat et réclamations

Le Vendeur est tenu de livrer à l'Acheteur un Produit conforme au contrat.
À l'égard du Consommateur, le Vendeur répond du défaut de conformité du Produit au contrat selon les règles prévues au chapitre 5a de la Loi relative aux droits des consommateurs. À l'égard de l'Acheteur qui n'est pas un Consommateur, le Vendeur répond au titre de la garantie légale des vices matériels et juridiques (rękojmia) selon les règles prévues aux articles 556 à 576 du Code civil.
Le Vendeur répond du défaut de conformité du Produit au contrat existant au moment de sa livraison et apparu dans un délai de 2 ans à compter de ce moment. Si le défaut de conformité du Produit au contrat est apparu avant l'expiration d'un délai de 2 ans à compter de la livraison du Produit, il est présumé avoir existé au moment de la livraison, sauf preuve contraire ou si cette présomption est incompatible avec la spécificité du Produit ou la nature du défaut de conformité.
Si le Produit n'est pas conforme au contrat, le Consommateur peut :
1. en exiger la réparation ou le remplacement ; le Vendeur peut procéder au remplacement lorsque le Consommateur exige la réparation, ou à la réparation lorsque le Consommateur exige le remplacement, si la mise en conformité du Produit avec le contrat selon le mode choisi par le Consommateur est impossible ou entraînerait des coûts excessifs pour le Vendeur ; si la réparation et le remplacement sont impossibles ou entraîneraient des coûts excessifs, le Vendeur peut refuser de mettre le Produit en conformité avec le contrat ;
2. présenter une déclaration de réduction du prix ou de résolution du contrat – dans les cas prévus à l'article 43e de la Loi relative aux droits des consommateurs, notamment lorsque le Vendeur a refusé de mettre le Produit en conformité avec le contrat ou ne l'a pas mis en conformité, lorsque le défaut de conformité persiste malgré une tentative de mise en conformité du Produit avec le contrat, ou lorsque le défaut de conformité est suffisamment grave pour justifier une réduction du prix ou la résolution du contrat sans demande préalable de réparation ou de remplacement. Le Consommateur ne peut pas résoudre le contrat si le défaut de conformité du Produit au contrat est mineur.
Les frais de réparation ou de remplacement, y compris notamment les frais postaux et de transport, sont à la charge du Vendeur. Le Consommateur met à la disposition du Vendeur le Produit à réparer ou à remplacer, et le Vendeur le récupère auprès du Consommateur à ses propres frais (article 43d de la Loi relative aux droits des consommateurs).
En cas de réduction du prix, le Vendeur rembourse au Consommateur le montant dû sans délai, et au plus tard dans un délai de 14 jours à compter du jour de réception de la déclaration de réduction du prix du Consommateur. En cas de résolution du contrat pour défaut de conformité du Produit au contrat, le Consommateur restitue sans délai le Produit au Vendeur, aux frais de ce dernier, et le Vendeur rembourse le prix au Consommateur sans délai, et au plus tard dans un délai de 14 jours à compter du jour de réception du Produit ou de la preuve de son renvoi.
Si le Produit présente un vice, l'Acheteur qui n'est pas un Consommateur peut, selon les règles prévues par le Code civil, exiger le remplacement du Produit par un produit exempt de vices ou l'élimination du vice, ou présenter une déclaration de réduction du prix ou de résolution du contrat.
La réclamation peut être déposée notamment par courrier électronique à l'adresse support@shezamme.com ou par écrit à l'adresse : KOLEKT5 sp. z o.o., ul. Zielona 34b, 44-341 Skrbeńsko. Afin de faciliter le traitement de la réclamation, il est recommandé d'y indiquer : les nom et prénom ainsi que les coordonnées, le numéro de commande, la description du défaut de conformité du Produit au contrat constaté ainsi que la date de sa constatation, la demande ou la déclaration de l'Acheteur et, en cas de paiement à la livraison et de demande de remboursement, le numéro de compte bancaire pour le remboursement. La communication de ces informations n'est pas une condition du traitement de la réclamation.
Le Vendeur répond à la réclamation dans un délai de 14 jours à compter du jour de sa réception, par le même moyen de communication que celui utilisé pour déposer la réclamation, à moins que l'Acheteur n'en indique un autre. Si le Vendeur ne répond pas à la réclamation du Consommateur dans ce délai, il est réputé l'avoir acceptée.

§ 11. Cartes cadeaux

La Boutique permet d'acheter une Carte cadeau SHEZAMME dans les valeurs nominales indiquées sur la page produit (de 200 PLN à 5 000 PLN).
Le code de la Carte cadeau est envoyé, après le paiement de la commande, à l'adresse e-mail indiquée dans le Formulaire de commande ou – si l'Acheteur a utilisé sur la page produit l'option d'envoi de la carte en cadeau – à l'adresse e-mail de la personne bénéficiaire indiquée à cet endroit, à la date choisie par l'Acheteur (et, à défaut de choix, sans délai après le paiement de la commande).
La Carte cadeau n'a pas de date d'expiration.
La Carte cadeau peut être utilisée pour payer des commandes passées dans la Boutique (y compris les frais de livraison), en saisissant son code dans le Formulaire de commande, dans le champ prévu pour le code de réduction ou la carte cadeau. Une Carte cadeau ne peut pas servir à payer une autre Carte cadeau.
La Carte cadeau peut être utilisée à plusieurs reprises, jusqu'à épuisement de son solde. Si la valeur de la commande est inférieure au solde de la Carte cadeau, le montant non utilisé reste sur la carte et peut être utilisé lors de commandes ultérieures. Si la valeur de la commande est supérieure au solde, le montant restant doit être payé au moyen de l'un des moyens de paiement disponibles dans la Boutique.
Le solde actuel de la Carte cadeau peut être consulté sur la page https://shezamme.com/fr/pages/saldo-karty.
La Carte cadeau ne peut être échangée ni contre des espèces ni contre d'autres fonds, sous réserve de l'alinéa 8.
Le Consommateur qui a acheté une Carte cadeau peut se rétracter du contrat d'achat de celle-ci sans avoir à motiver sa décision, dans un délai de 14 jours à compter du jour de la conclusion du contrat, si la Carte cadeau n'a pas été utilisée – dans ce cas, le Vendeur rembourse le montant payé selon les modalités définies au § 9 et désactive la Carte cadeau.
En cas de rétractation ou de résolution du contrat, ou d'acceptation d'une réclamation concernant une commande payée en tout ou en partie au moyen d'une Carte cadeau, le montant payé au moyen de la Carte cadeau est recrédité sur le solde de cette carte et le reste du paiement est remboursé par le moyen de paiement utilisé par l'Acheteur.

§ 12. Données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles des Acheteurs traitées dans le cadre de l'utilisation de la Boutique est le Vendeur.
Les données personnelles de l'Acheteur sont traitées notamment aux fins de la conclusion et de l'exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD), de l'exécution des obligations fiscales et comptables (article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD), de la constatation, de l'exercice ou de la défense de droits en justice (article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD) ainsi que – sur la base du consentement – de l'envoi de la newsletter (article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD).
La communication des données personnelles est facultative, mais nécessaire à la conclusion et à l'exécution du contrat, à la création d'un compte ou à l'abonnement à la newsletter.
Des informations détaillées sur le traitement des données personnelles, notamment sur les destinataires des données, les durées de conservation, les droits de l'Acheteur ainsi que sur les cookies, figurent dans la Politique de confidentialité disponible à l'adresse https://shezamme.com/fr/pages/polityka-prywatnosci.

§ 13. Droits de propriété intellectuelle

Les contenus disponibles dans la Boutique (notamment les photos, les descriptions et les éléments graphiques) peuvent constituer des œuvres au sens de la loi polonaise du 4 février 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins (ustawa o prawie autorskim i prawach pokrewnych), dont les droits appartiennent au Vendeur ou aux entités qui lui ont accordé les autorisations appropriées.
Toute diffusion ultérieure de ces contenus sans l'accord du Vendeur, à l'exception de leur utilisation dans le cadre de l'usage personnel autorisé, constitue une violation du droit d'auteur et peut engager la responsabilité civile ou pénale.

§ 14. Modes extrajudiciaires de traitement des réclamations et de recours

Le Vendeur consent à soumettre à une procédure de médiation les éventuels litiges survenant en lien avec la vente des Produits. Les modalités seront déterminées par les parties au litige.
Le Consommateur a la possibilité de recourir à des modes extrajudiciaires de traitement des réclamations et de recours, notamment :
1. saisir un tribunal arbitral permanent de la consommation d'une demande de règlement d'un litige découlant du contrat de vente conclu,
2. saisir l'inspecteur de voïvodie de l'Inspection du commerce (Inspekcja Handlowa) d'une demande d'ouverture d'une procédure de médiation en vue du règlement amiable du litige,
3. solliciter l'aide d'un défenseur des consommateurs de district (municipal) (powiatowy [miejski] rzecznik konsumentów) ou d'une organisation sociale dont les missions statutaires comprennent la protection des consommateurs.
Des informations détaillées sur les modes extrajudiciaires de traitement des réclamations et de recours sont disponibles sur le site Internet https://polubowne.uokik.gov.pl.

§ 15. Dispositions finales

Le Vendeur se réserve le droit d'introduire et de retirer des offres et des promotions ainsi que de modifier les prix des Produits dans la Boutique, sans préjudice des droits acquis par l'Acheteur, notamment des conditions des contrats conclus avant la modification.
Le Vendeur peut modifier les Conditions générales pour des motifs importants, notamment en cas de : modification des dispositions légales ayant une incidence sur le contenu des Conditions générales, modification des moyens de paiement ou des modes de livraison, modification de l'étendue ou des modalités de fourniture des services par voie électronique, nécessité d'assurer la sécurité de la Boutique ou des Acheteurs, ainsi qu'afin d'exécuter des décisions ou des jugements des autorités compétentes. Les modifications sont sans préjudice des droits acquis par l'Acheteur en vertu des contrats conclus avant la modification des Conditions générales. Les contrats conclus avant la modification des Conditions générales restent régis par les Conditions générales dans leur version en vigueur au moment de la conclusion du contrat. Les Acheteurs disposant d'un compte dans la Boutique seront informés de la modification des Conditions générales par un message envoyé à l'adresse e-mail associée au compte, au moins 14 jours avant l'entrée en vigueur des modifications. En cas de non-acceptation des Conditions générales modifiées, l'Acheteur peut supprimer gratuitement son compte en adressant une demande en ce sens à l'adresse support@shezamme.com.
Les contrats conclus par l'intermédiaire de la Boutique sont régis par le droit polonais. Le choix du droit polonais ne prive pas le Consommateur de la protection que lui assurent les dispositions auxquelles il ne peut être dérogé par contrat en vertu du droit du pays dans lequel il a sa résidence habituelle.
Les litiges liés aux contrats conclus par l'intermédiaire de la Boutique avec des Acheteurs qui ne sont pas des Consommateurs sont tranchés par la juridiction de droit commun dans le ressort de laquelle se trouve le siège du Vendeur. Pour les Consommateurs, la juridiction compétente est déterminée selon les règles générales.
Les présentes Conditions générales, dans leur version actuelle (version du 27 octobre 2026), s'appliquent à compter du jour de leur publication dans la Boutique.
Le Vendeur met gratuitement à disposition les versions antérieures des Conditions générales (y compris la version applicable à compter du 1er juillet 2024) au format PDF, sur demande de l'Acheteur envoyée à l'adresse support@shezamme.com.

Annexe n° 1 – Modèle de formulaire de rétractation

(ce formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

Destinataire : KOLEKT5 sp. z o.o., ul. Zielona 34b, 44-341 Skrbeńsko, Pologne, adresse e-mail : support@shezamme.com
Je/Nous(*) vous notifie/notifions(*) par la présente ma/notre rétractation du contrat de vente des biens suivants(*), du contrat de livraison des biens suivants(*), du contrat d'entreprise portant sur la réalisation des biens suivants(*)/de prestation du service suivant(*) : ……………………………
Date de conclusion du contrat(*)/de réception(*) : ……………………………
Nom et prénom du (des) consommateur(s) : ……………………………
Adresse du (des) consommateur(s) : ……………………………
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement si le présent formulaire est envoyé sur papier) : ……………………………
Date : ……………………………

(*) Rayer la mention inutile.

Pour faciliter le traitement du retour, il est utile d'indiquer également le numéro de commande et, en cas de paiement à la livraison (contre-remboursement), le numéro du compte bancaire sur lequel le paiement doit être remboursé. La communication de ces informations n'est pas obligatoire.